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Discussion: Loi sur l'Economie Numerique

  1. #1
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    Attention Loi sur l'Economie Numerique

    A LIRE

    La Loi pour la confiance dans l'Economie Numérique (LEN), c'est tout à la fois des bonnes nouvelles (interdiction du spam, autorisation de la cryptographie au dela de 128 bits...) et des mauvaises nouvelles (le CSA devient l'organe de "contrôle" du Net, les hébergeurs et prestataires de forum sont nommés d'office "juges-censeurs de proximité"...). Nous avions déjà pris position sur Presence PC contre ce texte allant à l'encontre du bon sens et de l'avis de tous les acteurs du net (hormis les maisons de disques et autre lobbys industriels qui y trouveront un intérêt certain).

    Cette loi a été pourtant approuvée à l'Assemblée Nationale, et ce malgré nombre de protestations et même une pétition mise en ligne par l'association ODEBI.

    Extrait de l'article de PresencePC




    En imposant aux intermédiaires techniques de jouer le rôle de juges/censeurs de proximité, le projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique menace simultanément la liberté d'expression et les intermédiaires techniques!


    Plus d'informations et petition : ODEBI
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  2. #2
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    j'ai signé, c révoltant
    Signature non conforme (image trop grande) et à caractère polémique (message).

  3. #3
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    il va falloir réagir, sinon on sera dirigé a coup de baton....
    http://membres.lycos.fr/sambody/sambody.swf width="350" Height="50"


  4. #4
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    Moi aussi je trouve a revoltant !!

    Allez zou une signature de plus .. ( en esperant ke ca puisse avoir un effet )

  5. #5
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    Devant le pc si g pas cours ^^
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    mon pc !!!!!
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    8ball je vient de recevoir un mail de adsl-france.org

    qui dit ceci

    Au menu :
    - l'actualité du combat contre la LEN
    - pétition pour un ping bas
    - ADSL en Guyane

    Le combat contre la LEN
    -----------------------

    Contre toute attente, l'assemblée a adopté en première
    lecture le texte initial de Nicole Fontaine : les travaux de
    Jean Dionis, le rapporteur de la commission économique, qui
    avait pourtant auditionné de très nombreux acteurs du net,
    dont les représentants de la Ligue Odebi, ont purement
    et simplement été classés verticalement.

    Le texte qui sera présenté au sénat mi-avril est donc
    particulièrement répressif et irréaliste :

    1) le net français passe en bloc sous l'autorité du CSA et
    de son pouvoir de sanction.

    2) les hébergeurs et prestataires de forums sont changés en
    juges-censeurs de proximité, et se voient obligés de
    censurer les contenus allégués illicites par un tiers, quel
    qu'il soit. La censure interviendrait donc avant tout
    jugement.

    3) la France devient le premier pays occidental à instaurer
    un filtrage aux frontières de son net,ce qui vaudra donc
    certes pour les systèmes p2p tels kazaa ou e-mule, mais
    aussi -un exemple parmi d'autres- pour les sites de type
    "stop-esso" hébergés au Royaume-uni, l'appel au boycott
    étant autorisé au Royaume-uni, mais pas en France...

    4) il est institué un délit de détention des logiciels
    malveillants : en l'état actuel de la rédaction du texte,
    toute victime d'un virus devient de facto un délinquant,
    seuls les chercheurs et les responsables sécurité étant
    explicitement à l'abri de ce délit de détention.

    Nous vous transmettons une 'LEN pour les nuls' pour vous
    aider à vous y retrouver. Ce qui n'est pas du luxe, même les
    juristes spécialisés ayant du mal à comprendre ce que
    signifie le texte tel qu'il est actuellement rédigé...

    <http://www.odebi.org/lalenpourlesnuls.pdf>

    La ligue invite l'ensemble des internautes français à
    boycotter la fête de l'Internet cette année, en signe de
    protestation contre ce texte irréaliste et liberticide.

    Enfin, un représentant de la Ligue sera l'invité du
    prochain chat 01 net :

    Nous vous invitons tous à poser vos questions par avance, et
    à participer à ce chat:
    <http://www.01net.com/rubrique/3394.html>

    Soyez nombreux! et n'oubliez pas de signer la pétition, et
    de la faire connaître autour de vous:
    <http://odebi.nerim.net/0forumr12/0forumr12.html>

    Un progrès au point de vue médiatique : suite au sabotage de
    l'annonce de la Fête de l'internet, l'AFP a enfin parlé de
    nous (une ligne). Le boycott des médias traditionnels sera
    encore long à vaincre.
    <http://fr.news.yahoo.com/030304/1/32sum.html>
    <http://www.01net.com/article/202629.html>

    Vous trouverez également une pétition contre le filtrage et
    des montages photos pour sensibiliser vos amis en leur
    envoyant par mail
    <http://www.soslen.fr.st>

    Pétition pour un ping bas
    -------------------------

    Le site LowPw.fr.st organise une pétition pour demander aux
    opérateurs de passer leur BAS en mode "ping bas", alors
    qu'ils sont privilégient pour la plupart la fiabilité, au
    détriment du ping. Or ce réglage est individualisable, et il
    serait tout à fait possible de passer tous ceux dont la ligne
    est bonne en mode "ping bas", ce qui leur permettrait de jouer
    en ligne dans de meilleures conditions.

    Nous soutenons cette pétition et vous proposons de la signer.

    <http://www.lowpw.fr.st>

    bon mise a part le ping bas cela montre ce que Le csa EST et va devenir pour nous!!!!
    Dernière modification par Sliderx ; 05/03/2003 à 19h05.

  6. #6
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    Provient du message de Sliderx
    1) le net français passe en bloc sous l'autorité du CSA et
    de son pouvoir de sanction.

    2) les hébergeurs et prestataires de forums sont changés en
    juges-censeurs de proximité, et se voient obligés de
    censurer les contenus allégués illicites par un tiers, quel
    qu'il soit. La censure interviendrait donc avant tout
    jugement.
    notre liberte d'expression va aller ou dans ces conditions c3
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  7. #7
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    Je me permets d'intervenir dans cette discussion car je trouve l'argumentation pour le moins douteuse et fondée sur des résumés du texte législatif. Voici la copie du texte litigieux, adopté en première lecture par l'assemblée nationale (désolé, c'est long) :
    « Art. 43-8. - Les personnes qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication publique en ligne, le stockage direct et permanent, de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services, ne peuvent voir leur responsabilité civile engagée du fait de la diffusion d'informations ou d'activités que si, dès le moment où elles ont eu la connaissance effective de leur caractère illicite, ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère illicite, elles n'ont pas agi avec promptitude pour retirer ces données ou rendre l'accès à celles-ci impossible.

    « Le fait, par quiconque, de caractériser de façon abusive une apparence d'illicéité aux fins d'obtenir le retrait de données ou d'en rendre l'accès impossible est constitutif d'une entrave à la liberté d'expression, du travail, d'association, de réunion ou de manifestation au sens du premier alinéa de l'article 431-1 du code pénal.

    « Art. 43-9. - Les personnes désignées à l'article 43-8 ne peuvent voir leur responsabilité pénale engagée que si, en connaissance de cause, elles n'ont pas agi avec promptitude pour faire cesser la diffusion d'une information ou d'une activité dont elles ne pouvaient ignorer le caractère illicite.

    « Art. 43-9-1 (nouveau). - Une procédure facultative de notification destinée à porter l'existence des faits litigieux à la connaissance des personnes désignées à l'article 43-8 est instaurée. La connaissance des faits litigieux sera réputée acquise par elles lorsqu'il leur est notifié les éléments suivants :

    - la date de la notification;

    - si le notifiant est une personne physique : ses nom, prénoms, profession, domicile, nationalité, date et lieu de naissance; si le requérant est une personne morale : sa forme, sa dénomination, son siège social et l'organe qui la représente légalement;

    - les nom et domicile du destinataire, ou, s'il s'agit d'une personne morale, sa dénomination et son siège social;

    - la description des faits litigieux et leur localisation précise;

    - les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré comprenant la mention des dispositions légales et des justifications de faits;

    - la copie de la correspondance adressée à l'auteur ou à l'éditeur des informations ou activités litigieuses demandant leur interruption, leur retrait ou leur modification, ou la justification de ce que l'auteur ou l'éditeur n'a pu être contacté."
    Cela signifie que l'administrateur d'un forum est responsable du retrait d'un contenu illicite. Il ne suffit pas qu'un tiers prétende le contenu illicite. Ce tiers doit donner un certain nombre de garanties (art. 43-9-1 nouveau de la loi de 1986).

    Le régime juridique actuel est identique à celui prévu par la loi. Actuellement, l'administrateur d'un forum est même responsable du contenu stocké sur son forum sans avertissement préalable.

    Personnellement, je trouve normal qu'il existe des responsables pour les propos tenus sur un forum. L'administrateur prend un risque en préservant l'anonymat des utilisateurs. C'est en principe à lui de veiller à limiter les débordements de ces derniers. S'il est impossible de trouver l'identité de l'auteur d'un propos diffamatoire, injurieux ou de contrefaçon, il est légitime de rechercher la responsabilité de l'administrateur du forum.

    La plupart des modérateurs agissent de la sorte. En cas de plainte, ils vérifient que les propos ou informations stockées portent atteinte au droit d'un plaignant. La liberté ne va pas sans responsabilité. Accepter que les modérateurs / administrateurs ne sont pas responsables, c'est laisser la porte ouvert à toutes les dérives racistes, injurieuses, diffamatoires ou qui mettent en péril le droit d'auteur. Dans un système où il est facile de changer les informations de place, peut-on attendre une condamnation définitive pour supprimer des propos manifestement illicites ? A trop défendre la liberté, on finit par la tuer.

    Désolé d'aller à contre-courant, mais j'ai du mal à accepter qu'on laisse des victimes sans aucun recours face à des infractions extrêmement banalisées. C'est sans doute une déformations professionnelle.

    Maintenant, si vous avez un autre moyen d'assurer la réparation du préjudice subi par une victime, je suis prêt à l'entendre. Désolé d'adopter un point de vue totalement contraire au vôtre, j'ai toujours des doutes quand je vois des avis dans un seul sens.

    David Melison
    Entre autres activités, j'enseigne le droit de l'informatique et des télécommunications à la fac de Nancy...

  8. #8
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    Sophocle, je suis en partie d'accord avec toi, mais il ne faut pas oublier que la vocation de net est de devenir dans un futur proche un outils de comunication pour tous. Cet outils devient de plus en plus a la porté de tout le monde et la on nous demande de connaitre les droits en vigueur. Toi qui enseigne certaines partie du droit tu devrait avoué que la plupart ne sont pas a la portés de tout le monde de part sa complexité et ses phrases qui parfois sont quelque peut vastes. Je suis sur que 50% au moins des personnes sur le net ne connaissent quasiment pas ces droit, n'oublions pas que le net est utilisé pour la plupart a des mineurs, je peu continuer a suivre ce debat, mais je suis sur que tu comprend de quoi il s'agit.
    Petite question quand meme, tes eleve de premiere année de fac, connaissent ils cette legislation ? et pourtant, en 1ere et en terminal, ils ont du commencé a apprendre non ?

  9. #9
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    Je suis bien d'accord sur le fait que la loi est relativement méconnue. Ceci étant, est-il nécessaire de connaître le texte du code de la route pour savoir que rouler à gauche est interdit sur une route à voie à double sens ? Non, l'essentiel reste de connaître les obligations principales, les libertés et limites. Je ne demande pas que l'on sache toutes les règles de droit mais qu'on agisse de manière responsable. Un mineur qui commet une infraction reste responsable juridiquement (s'il est capable de discernement, évidemment). On exprime cette règle par l'adage "Nul n'est censé ignorer la loi". Contrairement à l'idée commune, cela ne signifie qu'une chose : on ne peut pas se cacher derrière son ignorance pour éviter d'engager sa responsabilité.

    Internet doit se démocratiser. C'est très bien. Cela doit-il se faire sans règle juridique ? Est-il normal de punir le journaliste (et s'il est inconnu le journal, le rédacteur en chef etc.) et de laisser s'installer une liberté sans restriction sur le net ?
    Personnellement, la liberté d'expression absolue, ça m'inquiète. Ca signifie que chacun peut affirmer tout et n'importe quoi sans courir le risque d'une quelconque poursuite. Ca veut dire qu'on peut impunément défendre des thèses racistes, incitant à la haine religieuse, ou encore proférer des insultes, cracher son venin sur son voisin en toute liberté, pourquoi pas dénoncer ce même voisin anonymement, sans risque. Qu'on peut aussi sans encourir la moindre sanction diffuser sur un site des logiciels en toute illégalité (parce que le modo n'est pas censé le savoir) et violer ainsi les droits des auteurs.

    Le droit français part du principe qu'il existe une liberté d'expression mais qu'elle est relative, limitée par le risque d'atteinte aux droits des tiers. La défense de la liberté doit être une défense de la responsabilité. Je suis libre de m'exprimer et j'assume les conséquences de mes idées. Déresponsabiliser l'administrateur d'un forum, c'est laisser carte blanche à tous les abus, faute de moyen efficace pour tracer les véritables auteurs des propos ou informations illicites.

    Maintenant, ne crions pas trop après cette loi. Elle sera comme beaucoup d'autres largement inappliquée.
    Qui croit sérieusement qu'il y aura énormément de recours sur le fondement de cette loi ? C'est une loi qui affirme des principes. Ca me fait penser à la CNIL. Quand on sait le nombre réel de recours en justice, ça prête à sourire.
    La loi permettra principalement d'éviter les débordements et de responsabiliser ceux qui, aujourd'hui, font semblant d'ignorer les activités de contrefaçon massive se déroulant grâce à eux.

  10. #10
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    je suis d'accord avec toi, mais une petite pensé differente pour le system, quand tu voi qu'une console de jeux tu peu l'avoir pour 1000 frs eu désolé lol disons 150 euros et qu'un jeu pour cette console coute minimum 60 euro, alors la meme pour expliquer que c'est pour compenser les pertes du un jeu qui n'as pas fonctionner, le jeu coute quand meme la moitié de la console.

    tu te met a la place des parents qui gagnent le smic et qui font un tres gros effort pour payer une console a leur fils pour ne pas etre a la traine du un effet de societe. Je serais a leur place, pour ce qui est des copies illicites, je ne m'en priverait pas, de plus les pub sont de plus en plus allechante pour les goss. c'est un peu faire de la pub pour de la nourriture dans un pays qui meurent de faim, je te l'accorde, c'est grossier, mais le principe y est. Mais le cas est que ceux dont les parent sont aisés, et bien ils en font de meme, la je te l'accorde, il faut tapper avec un gros batton.
    Et entre nous, si les editeurs voulait vraiment protéger les log, ils prendraient des cartouches tels que philipps avait sortie pour par exemple le vg8235 (et oui, ca commence a faire vieu). Sans compter que les cartouches sont plus pratiques pour jours.

    Mais je te rassures, tout ce qui est de l'expression, je suis en tout point d'accord avec toi et sur le principe en général mais ce que je veu t'expliquer c'est que c'est tres peu exploitable pour les raison cité au dessus.

  11. #11
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    Là, xcheater, tu changes de sujet. La contrefaçon n'était qu'un exempte d'activité illicite. Je n'avais pas pour objectif d'ouvrir un débat sur la légitimité de la lutte contre cette infraction. Cependant, j'adore les discussions contradictoires et je ne cacherai pas que j'ai une toute autre opinion sur ce sujet. Il s'agit de la protection de la propriété et il me semble difficile, du moins dans notre système juridique, de ne pas défendre la propriété, qu'elle soit d'un bien matériel ou d'une création intellectuelle.

    Si je poursuis ton raisonnement, il est juste qu'une personne pauvre, a priori non responsable de sa situation et victime de la société de consommation, se procure de manière illégale des biens qu'elle n'a pas les moyens de s'acheter. Ainsi, on comprendra que, poussée par l'envie irrésistible de posséder, comme tout le monde, un lecteur cd de voiture dernier cri, elle se mette à acquérir ce genre de bien par des méthodes douteuses.
    Je pars du principe que lorsqu'on n'a pas d'argent, on n'est pas obligé d'être malhonnête. Je n'ai pas les moyens d'acheter une console de jeu ? Je n'en achète pas, tout simplement. Accuser le système pour justifier le vol ou la contrefaçon, c'est trouver des excuses faciles. N'allez pas voir du mépris dans mes paroles, je suis loin de rouler sur l'or.
    Ca me fait penser à une discussion que j'ai lue récemment sur le prix exorbitant des logiciels tels que Dreamweaver. L'un des intervenants expliquait que vu le prix, il était normal de pirater. Encore une fois, rien n'oblige à utiliser tel ou tel logiciel. Linux est distribué librement (même s'il n'est pas toujours gratuit) et il est facile de trouver des logiciels pour satisfaire toute sorte de besoins. Sous Windows, on a aussi de très bons éditeurs gratuits.
    Quant aux loisirs, c'est pareil. J'ai une fille en bas-âge. Elle peut aussi bien s'amuser avec deux bouts de ficelle et un journal usagé qu'avec une poupée ou un camion hors de prix.

    La création intellectuelle exige du temps et une prise de risque. Contrefaire, c'est mépriser l'investissement que font les auteurs et refuser de récompenser le travail, c'est donc commettre un vol. C'est aussi accepter que les gens honnêtes paient leurs logiciels un peu plus cher (je ne suis pas dupe, les éditeurs gagnent tout de même beaucoup d'argent)...

    Je te laisse le soin de répliquer a1

  12. #12
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    moi, je ne pense pas trop que je change trop de sujet car le principal débat est l'ignorance. Je te l'accorde encore une fois, pour respect d'autrui, je suis entierement d'accord avec toi, mais pour ce qui est des copies illicites, les gens ne se rendent pas compte qu'a une trop grande echelle tel que le permet internet (qui a mon avis est encore loing de son apotheose), les degats peuvent etre tres surprenant pour certain, mais lorque que l'on voie que quasiment la totalité des 'patrons' utilisent eux aussi des systems de paiement pour leur bien personnel et faire passer ceci aux frais de l'entreprise (exemple dont je connait, un petit monsieur achete une voiture pour son usage personnel, l'entreprise paie environ 2100 euros par moi et ceci pendant 5 ans) et bien ce petit monsieur qui est patron, je te l'accorde indirectement paie sa voiture, mais dans le paiement récupère la tva, mais ce n'est pas tous, il fait baisser son resultat sur le benefice, puisque cette voiture est considéré comme une charge, donc la encore il a moin d'impots a payer. Impots qui sert quand meme pour les plus défavorisé. je ne parle meme pas des actions en bourses car meme si c'est réprimé, les combines sont tes utilisé quand on est rentré dans le system. Je ne parle pas non plus du profit tirré de l'ignorance des ouvriers (ex : un commercant dit a son ouvrier quel touchera 10 % sur les ventes et quand tu regarde la fiche de paye voila ce que ca donne avec un brut de 2000 euros (en exemple mais c'est bien plus bas que ca ):

    brut : 2000 * 53% = 1060
    ventes : 8000 * 10 % = 800
    primes pour ventes = 140

    )

    voi tu a quoi je veu en venir, et bien si le 'patron' recoie le retour de sa piece ou le revert de la medaille (je ne me rappelle pas comment est l'expression), je pense que c'est bien fait, car si sur internet, si il y a beaucoup de piratage, ce n'est pas parceque tous les pirate sont des cracks mais bien parceque certain ont en marre des pris pour des idiots et que en leur rendant leurs monaie, ils pourront peut etre se rendre compte du mal qu'ils font.

    Malheureusement, avec cette action, tout le monde prend, meme celui qui est bien, mais a la guerre comme a la guerre. (voir les civils tués Irak).

    Pour ce qui est des bou de ficelle de ta fille tu permet que je te contredise un peu, nous appartenons a une société de 'possession', ils suffit de voir les enfants pour ca, tu as un enfant et tu lui demande pourquoi il ne joue pas avec un tel plutot que l'autre qui a l'air vraiment polie et gentil, et l'enfant te répondra 'parce que il a plein de joués' et que je m'amuse bien avec lui. et la il y a rejet, ce qui est a mon avis tres douloureux pour l'enfant.

    Pour ce qui est du droit d'expression sur les forums. Les mécontantements entres personnes resterons tant que les personnes seront differentes et en fonction de la culture qu'ils ont, ces personnes utiliseront un moyens plus ou moins radical pour s'exprimer ( je parle ici des insultes), que fait le modérateur ou l'administrateur?
    il ferme le sujet ?
    efface le sujet ?

    mais la, on va nous dire, oui, vous m'avez pas laisser répondre pour que je me defende donc vous etes tout a fait d'accord avec lui, je me sens laisé, ect...

    Mais en approfondissant le debat, ne touchons nous pas a l'amour propre de l'individue , a son respect et au respect d'expression.

    Donc en résumé, si un mal est fait, je l'attribut plutot a l'ignorance de la parsonne, personne qui en général se croie supérieur aux autres donc qui n'as rien a apprendre des autres et reste sur ses positions. Je pense que ces personnes, le seul moyen qui peuvent comprendre le mal qu'elles font est de leur faire la meme chose. Vous nous (pour employer un mot tres familier) ''baiser" et bien nous aussi.

    Mais pour ce qui est du respect, regarde un peu mes réponses et tu pourras voir que j'essaye de rester le plus respectueu possible et meme parfois fermer le sujet quand ca part et que le sujet ne devient aucunement constructif (voir le sujet sur vbressource), Mais ceci dit des fois ca me demange vraiment.


    p.s. : Respecté les autres et on vous respectera

  13. #13
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    Hi there

    I am new to this forum
    So let me introduce myslef first
    My name is jolly and I am full time gamer.
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